Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
Dernière mise à jour : 4/03/2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse https://valeureseine.fr, est édité par :
Valérie N'gan-Mouné — Entrepreneur Individuel (EI)
4 rue des Hayes Melines
27400 Louviers
SIRET 991 776 519 00019 Vente en ligne d'articles textiles artisanaux — Micro-entreprise
Non assujetti(e) à la TVA — Article 293 B du Code général des impôts
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Valérie N'gan-Mouné, en sa qualité d'entrepreneur individuel éditeur du site.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud (OVH SAS)
Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, visuels, mise en page) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation de ces contenus, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. La création de liens vers le présent site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur et de ne pas induire le visiteur en erreur quant à la nature du site.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Il se réserve néanmoins le droit de corriger ou de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées, notamment en cas d'interruption d'accès, de virus informatique ou d'inexactitude d'informations.
7. Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour tout litige de consommation, vous pouvez recourir au médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent dans les Conditions Générales de Vente disponibles sur ce site.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est régi par notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page de toutes les pages du site.
Pour toute question relative à vos données personnelles : rgpd [AT] valeureseine.fr.
9. Cookies et traceurs
Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement (gestion de session, panier d'achat, sécurisation du paiement via Stripe). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans votre consentement.
Pour en savoir plus sur les cookies, consultez le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi.
